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Une question résonne dans beaucoup de foyers. Les Français se demandent comment connaître l’impact d’une augmentation de revenu ? Et cela, sur le montant de l’impôt sur le revenu. Sur ce propos, les députés LR ont apporté une réponse grâce à cet amendement. Découvrez de quoi il s’agit !
Impôt : Taux marginal d’imposition mis en place !
Tout d’abord, seuls ceux qui ont reçu les formations appropriées peuvent entreprendre les calculs pour connaître ce taux. Ainsi, afin d’aider chacune des personnes dans le besoin, les députés “les républicains” ont proposé de faire apparaître le taux marginal d’imposition du foyer.
Et cela grâce à un amendement au projet de loi de finances rectificative 2022. En effet, ce dernier est nécessaire pour aider beaucoup de famille avec leur impôts.
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D’ailleurs, il a pour objectif de simplifier la lecture et l’utilisation du document et des impôts. De plus, quand les députés ont soumis cette idée, le rapporteur général du budget a été heureux de recevoir leur proposition.
D’autant plus que le député Marc Lefur a défendu cette dernière. Ainsi, les membres de l’Assemblée nationale a adopté cet amélioration le mercredi 9 novembre. Dès lors, il sera alors possible de lire le taux marginal d’imposition dans l’avis d’imposition. Mais aussi, l’État a associé les impôts avec ce dernier. En outre, la commission des finances a bien étudié et analysé cet amendement.
Le TMI : Un taux sur le revenu de chaque foyer ?
Avant de recevoir l’avis d’imposition et les impôts, il est nécessaire de comprendre ce qu’est vraiment le “taux marginal d’imposition”. Pour cela, il faut connaître tout d’abord ce qu’est le taux d’imposition du foyer. Certes, ce dernier possède deux éléments dont la TMI et le taux d’imposition moyen.
Par ailleurs, le taux d’imposition moyen était déjà présent sur les anciens avis d’imposition. L’amendement des députés LR ont d’ailleurs déjà détaillé des faits concernant cela. Effectivement, il informe : « Le taux d’impôt moyen du contribuable est le taux effectif auquel ses revenus sont taxés« . Afin de donner plus de précision, il faut alors analyser la vie d’un individu. Si ce dernier gagne 25 000 euros par an et paie 1 500 euros d’impôt sur le revenu. Son taux moyen d’imposition sera alors de 6 % [(1500/25000) x 100].
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D’un autre côté, il y a le taux marginal d’imposition. L’amendement des députés précise d’ailleurs : « Le taux marginal d’imposition est le taux d’imposition auquel le contribuable est imposé sur la dernière tranche de ses revenus« . De plus, le gouvernement imposera ce taux à une personne au titre de son impôt sur le revenu.
Et comme exemple, prenons toujours le cas du contribuable avec un revenu de 25 000 euros. Ce dernier aura un taux marginal d’imposition de 11 %. Ce chiffre apparaît donc après divers calculs complexes de l’impôt. De plus, si les Français entreprennent ces calculs, il ne serait pas sûr que ces derniers soient vrais à 100 %.
Impôt : Il est nécessaire de connaître le TMI !
Pourquoi faut-il connaître le TMI ? Juste parce que ce dernier permet de mesurer les impacts d’une hausse de revenus sur l’impôt de revenu . Effectivement, les députés ont ajouté : « tous ses revenus ne sont pas imposés au taux de cette tranche. Seuls les revenus situés au-dessus du seuil d’entrée dans cette tranche sont exigés au taux de cette tranche ».
En bref, le fait de connaître ce taux permettra alors d’anticiper les sommes à payer avec l’impôt. Mais aussi, de mesurer le coût fiscal d’un investissement qui vient augmenter les revenus du foyer. Tout investissement locatif devrait alors se baser sur ce taux . Néanmoins, il peut aussi aider dans l’utilisation de dispositifs de défiscalisation. En effet, ces derniers peuvent réduire le montant du revenu imposable.